Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAVOLA
JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN S.A.

Numéro de dépôt :
92440464
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque TAVOLA

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAVOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN domicilié(e) 5, avenue du Cdt de Villard, 39200 LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque TAVOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVOLA est expirée depuis le 4 novembre 2002.

JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN a également déposé les autres marques suivantes : ALIX , RAYMOND DE FRANCE , TRAITEUR CUISINA , ALIX , ALIX JURAGRUYERE , CITATION , RAPE DE COMTE PLUS FONDANT PLUS MOELLEUX PLUS DORE JURAGRUYERE


JURAGRUYERE RAYMOND GROSJEAN S.A. - 5, avenue du Cdt de Villard, 39200 LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 645450107


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Fromages, en particulier fromages fondus